Accueil

 

Editeur du site

L’association de la Protection Sociale de Vaugirard sous le numéro de Siren N° : 775 684 012

 

Directrice de la publication

Clotilde Lievens, Chef de service IME

 

Photographies
La protection Sociale de Vaugirard

 

Hébergement : 

SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Siège social : 

Protection Sociale de Vaugirard

91 bis rue Falguière

75015 Paris

 

 

Accès au site internet www.protectionsocialevaugirard.fr

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

 

 

Droit d'auteur - Copyright :

 

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.  La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’association « Protection Sociale de Vaugirard ». Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la « Protection Sociale de Vaugirard »  est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.  Les marques de la « Protection Sociale de Vaugirard » et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.  Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l’association « Protection Sociale de Vaugirard » est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.  

Avec son site « www.protectionsocialevaugirard » met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.